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Avenant au mandat
réf. 271A
Liasse format A4, 2 exemplaires autocopiants. Le paquet de 25 exemplaires.
Toute modification au mandat d'origine peut être formalisée par cet avenant, qu'il s'agisse d'un mandat de vente, de location, de gestion… La plus grande liberté est laissée à l'utilisateur. Une modi
Toute modification au mandat d'origine peut être formalisée par cet avenant, qu'il s'agisse d'un mandat de vente, de location, de gestion… La plus grande liberté est laissée à l'utilisateur. Une modification du prix, par exemple, n'entraînera une modification des honoraires que si cette précision est portée sur l'avenant. Si le mandat doit être enregistré et numéroté, aucune obligation spécifique ne concerne l'avenant.
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Liste entretien et réparations locatives et charges récupérables
réf. 391L
Feuillet format A4 recto verso. Le paquet de 25 exemplaires.
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Pack une location
réf. 555L
comprenant les références 251L, 252L, 351L, 550L, 391L et 451L. Le paquet.
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Quittance de Loyer 2 exemplaires
réf. 101L
Carnet à rabat format 10,5x15 cm de 50 duplicata autocopiants. L'unité.
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Compromis de cession de bail commercial
réf. 372L
Feuillet format A4 recto verso. Le paquet de 25 exemplaires.
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Offre de renouvellement de bail d'habitation,
réf. 373L
avec ou sans demande d'augmentation de loyer. Format A4. Le paquet de 25 exemplaires.
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Acte de caution solidaire
réf. 451L
Dépliant 4 pages, format A4. Le paquet de 25 exemplaires.
Il permet de se retourner contre le garant en cas de défaillance du locataire. Le cautionnement se poursuit, en cas de vente, au bénéfice du nouveau propriétaire. Attention de nombreuses mentions do
Il permet de se retourner contre le garant en cas de défaillance du locataire. Le cautionnement se poursuit, en cas de vente, au bénéfice du nouveau propriétaire. Attention de nombreuses mentions doivent être écrites de la main même de la personne qui se porte caution. Faire légaliser la signature en mairie ou en gendarmerie est une bonne précaution, le signataire ne pourra ainsi pas prétendre que ce n'est pas lui qui a signé.
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Etat des lieux
réf. 550L
Pochette à rabat, triplicata autocopiant, format A3. Le paquet de 25 exemplaires.
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Suite état des lieux (pour pièces supplémentaires)
réf. 551L
Liasse format A4, triplicata autocopiants. Le paquet de 25 exemplaires.
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Dossier Transaction pochette à rabat
réf. 950A
Format fermé 215x305mm. Le paquet de 10 exemplaires.
Mandat de Visite 3 exemplaires
réf. 103A
Carnet à rabat format 15x22 cm de 50 triplicata autocopiants, l'unité.
Fiche descriptive contractuelle maison et appartement
réf. 285A
Liasse format A3, 3 exemplaires autocopiants. Le paquet de 25 exemplaires.
Carnet de Bon de visite 3 exemplaires
réf. 101A
Carnet à rabat format 15x22 cm de 50 triplicata autocopiants, l'unité.
Mandat de vente 3 Options Domicile
réf. 401A
Liasse format A4, duplicata autocopiant. Avec options : simple, exclusif et préférence. Avec coupon annulation. Le paquet de 25 exemplaires.
Avenant information de l'acquéreur
réf. 273A
Liasse format A4, 2 exemplaires autocopiants. Le paquet de 25 exemplaires.
Mandat de recherche et de négociation domicile
réf. 202A
Liasse format A4, duplicata autocopiant. Le paquet de 25 exemplaires.
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